Un nouveau Lysander Spooner aux éditions des Belles Lettres

Lysander Spooner (1808-1887) est une figure majeure de l’anarcho-individualisme américain. En 1855, il faisait paraitre The Law of Intellectual Property or an Essay on the Right of Authors and Inventors to a Perpetual Property on their Ideas. Ce livre vient d’être édité aux Belles Lettres en français sous le titre : Plaidoyer pour la propriété intellectuelle.

L’intérêt de ce livre, c’est qu’il nous plonge au cœur du débat sur la légitimité du droit de propriété intellectuelle, un débat polémique qui divise profondément les libéraux/libertariens (Lire cet article sur le sujet et la longue liste des commentaires).

Spooner est un anarcho-individualiste et un pré-libertarien renommé qui a créé un service de poste privée aux Etats-Unis. Il sera attaqué en justice de ce fait et perdra son procès. A la suite de cette affaire, il expliquera notamment la nécessité d’un droit de propriété intellectuelle.

Trois parties composent le livre de Spooner : dans la première, il pose la légitimité d’un droit de propriété intellectuelle. Dans la seconde, il répond à des objections. Dans la troisième, il pose la question : jusqu’à quand une œuvre est-elle la propriété d’un individu ?

La réponse de Spooner à cette question est que le droit de propriété d’une œuvre est perpétuel. Seul le propriétaire peut y mettre fin.

Dans la première partie qui concerne les arguments en faveur d’un droit de propriété intellectuelle, l’auteur explique que ceux qui créent des richesses en sont les propriétaires naturellement. Et le travail intellectuel, le travail de l’esprit, produit une richesse au même titre qu’un objet matériel. En approfondissant la question, il remarque que certaines richesses s’incarnent dans une œuvre matérielle, d’autres pas. Mais tout ce qui existe est le fruit au départ d’un effort intellectuel.

Un autre argument est relevé par Spooner : si on conteste que ce qui est d’ordre intellectuel puisse être l’objet d’un droit, il faut se demander ce qu’est le droit lui-même si ce n’est quelque chose de complètement immatériel. A t-on jamais vu ou touché un droit ?

Selon Spooner, on doit donc considérer deux points principaux :

1° Le caractère absolument primordial du consentement des créateurs à tout usage de leurs œuvres, tant sur le plan intellectuel que matériel.
2° Si tout travail productif procède d’abord d’une idée, le droit de propriété intellectuelle ne diffère en rien du droit de propriété en général que tout le monde respecte.

Une dernière question à propos du droit de propriété intellectuelle : comment rendre ce dernier exécutoire ? Comment le faire respecter ? Sur ce point, fidèle à lui-même, Spooner défend l’idée d’agences privées.

Le lundi 16 avril, Alain LAURENT interviendra au café Le Luxembourg, 58 bd St Michel, 75006 Paris, à l’occasion de la parution du Plaidoyer pour la propriété intellectuelle de Lysander Spooner aux éditions des Belles Lettres où il dirige la Collection Bibliothèque classique de la liberté.

Quelle est l’histoire de la propriété intellectuelle et de son éthique libérale ou libertarienne ? Quels sont les fondements de la propriété intellectuelle ? Le débat contemporain porté par la “génération pirate” reflète t il une évolution de la réflexion morale ou bien une évolution de l’équation économiques de la propriété intellectuelle ? C’est autour de ces questions qu’Alain Laurent interviendra le lundi 16 avril à 20h.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publié.