État-providence ou gouvernement à bon marché

Dans cet article d’ouverture pour l’Economiste belge, Journal des réformes économiques et administratives, Gustave de Molinari, son directeur et initiateur, expose le programme de cette publication nouvelle. Il distingue le « gouvernement-Providence » (annonçant l’ « Etat-providence » avec 90 ans d’avance), qui fait beaucoup et prend beaucoup, et le gouvernement à bon marché, qui se contente d’assurer la sécurité des biens et des personnes, et n’a besoin que de ressources limitées. Dans l’Économiste belge, Molinari entend assurer la défense de ce second système de politique économique, le seul compatible avec la prospérité et la paix publiques. B.M.


L’Économiste belge

Journal des réformes économiques et administratives

N°1 – 5 janvier 1855

Les gouvernements ont eu, de tous temps, deux tendances mauvaises, la première c’est d’empiéter sur la liberté des citoyens, la seconde, c’est de faire payer trop cher leurs services. Ces deux tendances n’ont rien, au surplus, dont on doive s’étonner ni même s’effrayer beaucoup, car elles ont leurs racines profondes dans la nature humaine. L’homme est ainsi fait que la peine lui répugne et qu’il est possédé d’un insatiable désir de jouissances. Si humble ou si élevée que soit sa fonction dans la société, il s’efforce donc d’en tirer le plus gros profit possible en se donnant le moins de peine.

Or, les gouvernements, il ne faut pas l’oublier, sont composés d’hommes, et le pouvoir dont ces hommes sont investis n’a pas la vertu de changer leur nature. Les mêmes appétits et les mêmes passions qui existent chez le commun des mortels, se retrouvent chez eux. Aussi bien que nous autres gouvernés, ils détestent la peine et ils aiment le profit. En conséquence, dès l’origine des gouvernements, on voit les détenteurs du pouvoir rechercher assidûment les procédés les plus propres à faciliter leur besogne et à la rendre lucrative. Ces procédés, l’expérience ne tarde pas à les leur révéler. Elle leur apprend que les hommes sont d’autant plus faciles à gouverner et à pressurer qu’ils sont moins libres, et le despotisme leur apparaît tout d’abord comme la forme de gouvernement la plus commode et la plus avantageuse.

Supposons, en effet, qu’un peuple ne puisse parler, écrire, travailler, s’associer, échanger, adorer Dieu, qu’avec la permission et dans les formes prescrites par son gouvernement, supposons que toute initiative libre lui soit interdite, que tous ses mouvements soient réglés comme ceux d’une machine, ce peuple sera évidemment très facile à gouverner. La machine une fois montée, il suffira de la laisser fonctionner, en veillant seulement à ce que nul ne s’avise de la modifier sous le prétexte de la perfectionner. Le gouvernement ne sera plus alors qu’une sinécure, et ce sera, en même temps, une grasse sinécure, car la vie et la propriété des gouvernés se trouveront à la merci des gouvernants, qui pourront en disposer « selon leur bon plaisir ».

Mais, tandis que l’expérience instruisait les gouvernants, elle commençait aussi l’éducation des gouvernés. En apprenant aux uns combien ils gagnaient à accaparer la liberté de tous, elle apprenait aux autres combien ils perdaient à en être dépouillés. Sa leçon était double.

Aussitôt que les peuples eurent appris à leurs dépens ce que valait la liberté, ils s’appliquèrent à la reconquérir, et partout où ils réussirent dans leurs tentatives, ils établirent des institutions représentatives, tant pour sauvegarder la portion de liberté qu’ils avaient reconquise, que pour étendre et augmenter leurs acquisitions à mesure qu’ils en éprouveraient le besoin.

Dans les pays où existent des institutions représentatives, les attributions du gouvernement sont limitées et ses dépenses contrôlées. Le gouvernement ne peut restreindre la liberté des citoyens, ni les taxer, qu’autant que cela leur paraît juste et nécessaire. Les institutions représentatives ne sont, en résumé, autre chose qu’un instrument dont les peuples se servent pour défendre leur liberté et leur bourse, contre les tendances naturelles des gouvernements à empiéter sur l’une et à puiser dans l’autre.

Cependant, si les institutions représentatives ont, à ce double point de vue, une utilité qu’on ne saurait nier, elles ne sont pas efficaces quand même. C’est un instrument utile, mais c’est un instrument qu’il faut savoir manier, sous peine de n’en tirer aucun profit, ou même d’en être victime.

Ainsi, par exemple, l’expérience démontre que dans les pays où les populations manquent d’énergie, de moralité et de lumières, les institutions représentatives sont complètement impuissantes à sauvegarder les libertés publiques. Voici, en effet, ce qui s’y passe.

Le corps électoral, chargé spécialement de maintenir intact le dépôt des libertés du pays n’ayant ni l’intelligence, ni la moralité nécessaire pour remplir sa mission, s’efforce d’exploiter le régime représentatif à son profit exclusif. Ce n’est point l’utilité générale qui sert de boussole aux électeurs, c’est leur intérêt particulier envisagé de la manière la plus étroite et la plus grossière. Peu à peu leurs mandataires deviennent de simples commissionnaires chargés de procurer per fas et nefas à eux, à leurs familles et à leurs amis, des places, des subventions et des privilèges Le régime représentatif n’est plus qu’un mode d’exploitation de la nation tout entière au profit du corps électoral. Mais qu’arrive-t-il alors ? C’est que la nation se dégoûte de ce régime, et qu’on le voit tomber en poussière du moindre choc ; c’est que la corruption du régime représentatif amène la révolution, et, avec elle, le suffrage universel et la république. Or, le suffrage universel et la république n’engendrant et ne pouvant engendrer que le chaos, la nation épuisée par l’anarchie, finit par accepter ou subir le despotisme comme une nécessité suprême.

Tel est, l’expérience le démontre, l’inévitable terme de la corruption du régime représentatif.

Notre pays n’en est pas là, Dieu merci. La Bourgeoisie belge, essentiellement industrieuse, active et économe ne songe point à exploiter ses droits politiques aux dépens du reste de la nation. Sans doute, l’abus des influences, pour nous servir d’une expression célèbre, n’est pas chose inconnue en Belgique. Il n’est point sans exemple chez nous de voir des électeurs influents peser sur les représentants pour obtenir des emplois, des faveurs et des privilèges, les représentants peser à leur tour sur le ministre, et celui-ci subir honteusement les exigences parlementaires. Mais les pratiques de ce genre ne sont pas encore acceptées chez nous comme des « nécessités » du régime représentatif, et il suffit qu’on en dénonce pour qu’elles soient unanimement flétries.

Cependant, il ne faut pas se dissimuler que le régime représentatif n’a pas suffi en Belgique pour neutraliser la tendance naturelle du gouvernement à augmenter ses attributions et ses revenus, aux dépens des libertés et de la fortune des citoyens. Le gouvernement belge est essentiellement interventionniste, il s’occupe volontiers de toutes choses, de l’agriculture, de l’industrie, du commerce, des travaux publics, de l’enseignement, du culte, de la bienfaisance, etc., etc. Et chose triste à dire ! chaque fois qu’il cède ainsi au penchant inné qui pousse tous les gouvernements à se mêler de ce qui ne les regarde point, loin de trouver dans le corps électoral et dans les Chambres une résistance sérieuse et résolue, il y trouve, au contraire, des encouragements et des appuis. Trop souvent même, c’est le corps électoral, ce sont les Chambres qui le poussent à augmenter ses attributions aux dépens des libertés et des revenus des citoyens.

D’où cela vient-il ? Cela vient simplement de ce que les notions économiques les plus élémentaires sont généralement ignorées. Cela vient de ce que, ni les électeurs ni les représentants ne paraissent pénétrés de cette vérité pourtant bien simple, que les gouvernements ne possèdent rien en propre ; que toutes leurs ressources leur viennent de la nation même, et qu’ils ne peuvent, en conséquence, faire des largesses aux uns qu’aux dépens des autres.

Qui ne se souvient, par exemple, d’avoir entendu dans mainte réunion électorale, le petit dialogue que voici :

Le candidat. Voulez-vous que le gouvernement s’occupe de l’éducation de vos enfants ?

Les électeurs. Sans aucun doute. Nous voulons qu’il distribue l’enseignement à pleines mains, qu’il subventionne grassement les universités, qu’il multiplie les athénées et les écoles primaires, qu’il organise l’enseignement professionnel, agricole, industriel et commercial.

Le candidat. Voulez-vous que le gouvernement construise des routes, des canaux, des chemins de fer et des télégraphes ?

Les électeurs. Oui, nous voulons qu’il ne laisse jamais chômer les travaux publics.

Le candidat. Voulez-vous qu’il protège l’industrie ?

Les électeurs. Assurément, nous voulons qu’il la préserve de la concurrence étrangère ; nous voulons aussi qu’il lui accorde des subventions et des primes ; nous voulons enfin que l’agriculture ne soit pas oubliée, que le gouvernement donne aux agriculteurs les moyens de drainer et de chauler leurs terres, qu’il encourage l’élève des bestiaux, des lapins et des vers à soie.

Le candidat. Voulez-vous qu’il protège les beaux-arts ?

Les électeurs. Comment donc ! mais c’est son premier devoir. Que deviendraient la peinture, la sculpture, l’architecture, la poésie et la musique, si le gouvernement ne s’en mêlait point. Nous retournerions à l’état sauvage.

Le candidat. Voulez-vous qu’il salarie les cultes ?

Les électeurs. Oui, certes. Nous ne sommes pas des mécréants, Dieu merci.

Le candidat. Voulez-vous qu’il diminue l’effectif militaire ?

Les électeurs. Nous prenez-vous pour des membres du congrès de la paix ? Nous voulons qu’il maintienne notre armée sur un pied respectable.

Le candidat. Voulez-vous qu’il réduise le budget de la bienfaisance ?

Les électeurs. Allons donc ! nous voulons, au contraire, qu’il s’occupe activement du bien-être des classes laborieuses, qu’il donne du travail aux ouvriers et qu’il pourvoie aux besoins de ceux qui ne peuvent travailler. Nous voulons qu’il institue des ateliers de travail, des caisses de secours et de retraites, etc., etc. ; en un mot, qu’il soit la Providence du peuple !

Le candidat. Fort bien. Nous sommes d’accord. Maintenant, que pensez-vous des impôts ?

Les électeurs. Nous voulons qu’on les réduise. À bas les gros impôts !

Le candidat. Vous avez raison. Les gros impôts sont insupportables. Lesquels voulez-vous réduire ?

Les électeurs. Tous. Et nous voulons qu’on supprime les octrois.

Le candidat. Permettez cependant. Vous voulez que le gouvernement vous donne de l’enseignement et des travaux publics, qu’il subventionne l’industrie et les beaux-arts, qu’il salarie le culte, qu’il répande à pleines mains le travail et les aumônes ; c’est-à-dire qu’il dépense beaucoup d’argent, à votre intention. Mais, d’un autre côté, vous ne voulez pas qu’il vous en demande. Comment donc s’y prendra-t-il pour maintenir ses budgets en équilibre ? Ce sera un problème difficile à résoudre, avouez-le.

Les électeurs. Eh ! parbleu, cela vous regarde. Nous ne vous nommons pas pour autre chose. Acceptez-vous, oui ou non, notre mandat ?

Le candidat. Vous avez raison. Vos arguments sont sans réplique. Nous sommes faits pour nous entendre. J’accepte de grand cœur votre mandat.

Que nos lecteurs consultent leurs souvenirs, et ils se convaincront que nous n’avons pas inventé ce dialogue ; qu’il se reproduit, avec de légères variantes, chaque fois que des électeurs et des candidats se trouvent en présence. Chacun veut que le gouvernement travaille activement à augmenter le bien-être général. Le pays manque-t-il de voies de communication, vite on s’adresse au gouvernement pour en avoir. L’enseignement est-il imparfait, insuffisant, c’est au gouvernement à combler ses lacunes. Certaines branches d’industrie ont-elles peine à se développer et à soutenir la concurrence de l’étranger, c’est au gouvernement qu’on demande de hâter leur croissance, soit en leur accordant des subventions et des primes, soit en les protégeant par des droits prohibitifs. Les ouvriers manquent-ils de travail, c’est au gouvernement encore, toujours, qu’on demande de leur en fournir.

On veut donc que le gouvernement donne beaucoup, qu’il répande ses bienfaits sur la société tout entière, qu’il soit une Providence constitutionnelle. Mais, par une aberration singulière, quand le gouvernement réclame les ressources nécessaires pour remplir les obligations qu’on lui impose, on ne manque jamais de se récrier contre une prétention si exorbitante. On trouve fort bon qu’il donne, on trouve fort mauvais qu’il demande.

Pourtant, s’il est une vérité bien évidente, c’est que le gouvernement ne peut faire gratis son métier de Providence ; c’est qu’il ne peut construire des routes, des canaux, des chemins de fer, subventionner l’enseignement, l’industrie, les beaux-arts, le culte, la bienfaisance, sans y mettre de l’argent. Or, cet argent, il n’a que deux moyens de se le procurer : c’est de le demander à l’impôt ou à l’emprunt.

S’il le demande à l’impôt, la charge en retombe, d’une manière immédiate, sur la société tout entière, car nul, si pauvre qu’il soit, n’est exempt de l’impôt : ceux qui échappent ou qui croient échapper à l’impôt direct, sont atteints par l’impôt indirect ; nul n’est sauf.

S’il le demande à l’emprunt, c’est principalement sur l’avenir que le fardeau retombe, mais encore faut-il servir les intérêts de l’emprunt, et c’est autant d’ajouté à la dépense annuelle.

Si donc, on veut que le gouvernement donne beaucoup à la société, il ne faut pas trouver mauvais qu’il lui demande beaucoup aussi. Si l’on prétend qu’il distribue avec libéralité, l’argent et les faveurs, il ne faut pas se scandaliser de ce qu’il puise à pleines mains dans les poches des contribuables présents ou futurs. Vouloir à la fois, un gouvernement-Providence et un gouvernement à bon marché, c’est une contradiction puérile.

Voilà ce que tout le monde devrait bien comprendre, et voilà, néanmoins, ce que l’immense majorité paraît ignorer. Il en résulte que les électeurs imposent à leurs mandataires une tâche impossible à remplir, et dont ceux-ci ne remplissent en effet que la première partie, celle qui consiste à dépenser, en laissant à leurs successeurs le soin de s’acquitter de la seconde.

C’est ainsi que, depuis 1830, les attributions du gouvernement se sont continuellement accrues et que les dépenses publiques ont suivi une progression parallèle. Nous dépensions en 1835, 87 104 005 fr. ; nous avons dépensé en 1852, 131 848 864 fr., et ce dernier chiffre a encore été dépassé en 1853 et 1854. Bien que le nombre des impôts ait été augmenté, les recettes ont été loin de couvrir des dépenses sans cesse croissantes. Il a fallu emprunter, et nous sommes actuellement grevés d’une dette de 650 millions dont la moitié, pour le moins, provient de l’extension abusive qui a été donnée aux attributions du gouvernement. On peut affirmer, sans exagération aucune, que nous dépensons, depuis quinze ans, vingt millions en sus de notre revenu annuel, en laissant aux générations futures le soin d’acquitter cette lettre de change que nous tirons sur elles.

Il est évident que ce système ne peut durer : si nous continuons à le suivre, notre dette aura atteint, avant la fin du siècle, le chiffre de 1 500 millions ou de 2 milliards, en admettant même qu’aucune circonstance extraordinaire ne nous oblige à augmenter nos dépenses. Or, croit-on que les générations à venir, que nous dépouillons par avance, consentent à accepter toujours cet héritage de notre imprévoyance ? Lorsque Louis XV disait : après moi le déluge, ne préparait-il pas la révolution et la banqueroute ?

Mais que faire ? De deux choses l’une, ou il faut accepter le système d’un gouvernement-Providence, avec ses charges comme avec ses avantages, s’il en a, ou il faut établir un gouvernement à bon marché.

Dans le premier cas, il faut renoncer à bercer les populations de l’illusion décevante d’une diminution de leurs charges. Il faut leur dire franchement : vous voulez être beaucoup gouvernées ; vous voulez que le gouvernement vous donne des travaux publics, de l’enseignement, des monuments, etc., etc., eh bien ! il faut le payer en conséquence. Vous voulez qu’il dépense chaque année pour vous 150 millions ; il faut les lui fournir, et ne point murmurer s’il vous saigne aux quatre veines pour les avoir. Il faut vous résigner à payer de gros impôts, à moins qu’il ne vous convienne de léguer à vos enfants les désastres d’une révolution et l’ignominie d’une banqueroute.

Dans le second cas, il faut se borner à demander au gouvernement le strict nécessaire ; il faut exiger de lui simplement qu’il protège la vie et la propriété des citoyens, au dedans et au dehors ; qu’il procure à tous les membres de la société une égale sécurité, une égale justice et se confier pour le reste à l’activité privée. À cette condition, mais à cette condition seulement, on peut arriver à réduire sensiblement les charges publiques et à constituer un gouvernement à bon marché.

Mais il n’y a pas de moyen-terme. Et à tout homme politique qui promettrait de leur donner beaucoup en leur demandant peu, les populations auraient le droit de répondre : Vous êtes un ignorant ou un menteur.

Nous sommes, nous, pour le système du gouvernement à bon marché, et c’est en vue de propager ce système, que nous fondons l’Économiste belge.

L’Économiste Belge aura donc pour mission spéciale de populariser en Belgique les principes du gouvernement à bon marché.

Il poursuivra en conséquence toutes les réformes économiques et administratives nécessaires pour enlever au gouvernement les nombreuses attributions qu’il a successivement usurpées sur l’activité privée, comme aussi pour améliorer les services qui sont naturellement de son ressort.

L’Économiste belge ne se bornera pas à demander la simplification économique du gouvernement de l’État, il demandera encore celle des petits gouvernements de la commune et de la province, lesquels, suivant le mauvais exemple qui leur vient d’en haut, travaillent incessamment à augmenter leurs attributions aux dépens de la liberté et des revenus des citoyens.

Tel est le programme de l’Économiste belge. Nous n’avons pas besoin d’ajouter qu’en mettant cette tribune au service de la cause des réformes économiques et administratives, nous ne sommes point mû par une pensée hostile au pouvoir. Il ne nous sera pas difficile de démontrer que le gouvernement le plus simple et le moins coûteux ne peut manquer d’être le plus durable, comme aussi, à la longue, le plus populaire. Mais, en attendant, nous faisons appel à tous les hommes qui sont convaincus comme nous, que le système actuel est mauvais, et nous les convions à seconder la tentative que nous allons faire pour propager dans notre pays, les principes du Gouvernement À Bon Marché.

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