2015 : une nouvelle jacquerie fiscale à l’horizon ?

Par Damien Theillier

Le gouvernement fanfaronne sur les prétendues baisses d’impôts de l’année ? Hélas, l’Institut Molinari remarque que la libération fiscale a lieu un jour plus tard que l’année dernière. En 2009, nous étions libres au 15 juillet. Pire : quand on compare avec le reste de l’Union européenne, nous ne pouvons guère pavoiser : seuls nos amis Belges paient plus longtemps (jusqu’au 6 août).

Et les autres ?

  • L’Allemagne ? Le 10 juillet.
  • L’Estonie ? Le 13 juin.
  • Le Royaume-Uni ? Le 9 mai.
  • L’Irlande ? Le 28 avril.

Êtes-vous moins bien soigné dans ces pays ? À en croire Michèle Delaunay, sur les réseaux sociaux, de nombreux Allemands meurent sous le porche des hôpitaux…

Il semblerait surtout que nous soyons mieux saignés qu’ailleurs. Hélas, ce n’est pas la première fois que les Français subissent un joug fiscal élevé et inéquitable. Une petite leçon d’histoire s’impose.

En 1789, le Roi Louis XVI se retrouve coincé par les dettes du Royaume. Les fastes et les guerres passées continuent à peser sur les caisses royales. Il a besoin d’augmenter les impôts. Ceux-là sont déjà trop élevés. Il ne peut le faire qu’avec l’assentiment du Peuple. Notre Roi convoque alors les États généraux pour augmenter les impôts contre les fameuses doléances. Quand vint le moment de parler impôts, le discours du Roi a été pris comme une tentative d’augmenter les impôts en enterrant les doléances. De là, vous connaissez la suite.

La révolte fiscale aurait-elle pu être évitée ?

Comment éviter une jacquerie fiscale

Plusieurs économistes avaient des solutions concrètes qui auraient pu éviter la Révolution de 1789 :

  • Sébastien Le Prestre de Vauban

Aujourd’hui, Vauban est davantage connu pour ses qualités d’architecte militaire et d’urbaniste. Ce que vous ne savez peut-être pas, c’est qu’il était aussi économiste.

En janvier 1707, il fait paraître sous le manteau « La Dîme royale » (réédité par l’Institut Coppet en broché). Il y dépeint une société de castes : 10% de mendiants, 50% qui joignent difficilement les deux bouts, 30% sous pression des dettes, impôts et procès ; et 10% d’une classe supérieure jouissant de tout confort… sur le dos des autres. Situation explosive, s’il en est… pas si éloignée de la France de 2015.

Vauban explique que la cause du malheur vient des taxes, bien trop élevées et arbitraires ; certains sont déjà plus égaux que d’autres. En conséquence, il propose une réforme : la dîme royale comme seul impôt ; un seul impôt proportionnel sur le revenu des personnes. Cette réforme sera balayée d’un revers de la main par la Cour. Vauban tombera dans une telle disgrâce qu’il en mourût de chagrin le 30 mars 1707.

  • Pierre Le Pesant de Boisguilbert

Boisguilbert proposa une réforme similaire dans « Le Factum de la France » (réédité par l’Institut Coppet en broché ou sur kindle). Il propose un impôt du dixième qui remplacerait tous les autres impôts par un unique impôt de 10% du revenu. Encore une fois, il ne sera guère écouté.

  • Anne Robert Jacques Turgot

Contrairement à Vauban et Pierre de Boisguilbert, Turgot sera en capacité de mettre en places des réformes. (Vous retrouverez sa mise en pratique du libéralisme au niveau local dans cet essai, version brochée).

À son entrée au ministère des Finances, en 1774, il interdit catégoriquement les emprunts d’État. La France n’est déjà que trop endettée. En outre, il empêche l’augmentation des impôts. Les Français étaient déjà saignés à blanc. En effet, ils travaillaient un mois pour la Couronne en 1789 –
jusqu’au 29 juillet pour la République en 2015.

Il mit en place la Liberté de l’échange du grain et du commerce. Il précède d’une certaine manière le principe fondamental de la Liberté du commerce et de l’industrie.

Mais tant de réformes appellent d’autres réformes – qui mèneront à sa perte. En février 1776, il veut supprimer la corvée royale et les corporations. Les professions réglementées de l’époque voulaient conserver leurs avantages à tout prix, et ont fait céder le Roi. Turgot était destitué.

Et quelques années plus tard, arriva ce qui devait arriver : la Révolution française.

La solution pour 2015 n’est pourtant pas très compliquée : Vauban, de Boisguilbert et Turgot nous ont montré la voie. Cela demande néanmoins un courage, dont nos politiques n’ont pas l’ombre d’un début.

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