Jean-Gustave Courcelle-Seneuil – Le crédit et la banque

Jean-Gustave Courcelle-Seneuil est resté célèbre pour sa défense théorique de la liberté des banques, notamment dans La Banque Libre (1867). Dans la petite brochure ici rééditée, et qui date de 1840, on retrouve à l’évidence des thèmes communs : l’utilité du crédit et du banquier ; les mérites de la liberté des banques en Écosse et aux États-Unis ; l’infériorité relative et l’injustice du régime du privilège couramment établi en France. Mais comme conclusion pratique, la liberté n’y est demandée qu’avec des ménagements, comme une concession. Le mûrissement et l’approfondissement allaient conduire l’auteur à une plus grande radicalité.

Guerre de l’Espagne au Chili. Les neutres et le droit des gens

En 1866, à l’agression de l’Espagne contre le Chili et au bombardement de Valparaiso, J.-G. Courcelle-Seneuil répond en France avec une deuxième brochure consécutive pour condamner formellement les procédés de la puissance espagnole et engager les neutres, meurtris dans leurs intérêts commerciaux, à riposter par ce que nous nommerions aujourd’hui le « boycott », et par une réaffirmation plus solennelle de certains principes du droit des gens. 

Correspondance inédite de J.-G. Courcelle-Seneuil avec Arthur Mangin

Dans ces quelques lettres inédites, tirées des archives personnelles d’Arthur Mangin (collaborateur notamment à l’Économiste français) Jean-Gustave Courcelle-Seneuil exprime quelques mises au point sur certaines de ses prises de position ou sur son enseignement de l’économie politique à l’École normale. On notera, comme particulièrement éclairante, une explication sur l’emploi abusif du mot « capital » par les économistes, et une réclamation sur la qualification d’ « esprit absolu » et d’ « économiste intransigeant ».

Conjectures sur l’histoire du droit de propriété

Dans cet article du Journal des économistes, publié en 1878, Jean-Gustave Courcelle-Seneuil retrace, sur la base des sources historiques et du raisonnement rétrospectif, l’histoire nébuleuse du droit de propriété. Aux âges les plus reculés, la propriété commune seule domine, et c’est au milieu des violences et des ravages de l’époque grecque et romaine que la propriété privée obtient peu à peu de la reconnaissance. La vraie notion de la propriété privée, fondée sur le travail seul et le respect des règles de la justice, doit continuer à être portée par la science, dit-il, jusqu’à ce que la liberté règne dans les institutions et les lois, au même titre que dans les faits.

Des privilèges de diplôme et d’école

Dans la France de la seconde moitié du XIXe siècle, la liberté du travail reste encore très incomplète ; la faute, notamment, à des barrières maintenues à l’entrée de certaines carrières, par différents diplômes et le passage préalable dans certaines écoles. Nul n’est avocat, médecin, militaire, etc., de son propre aveu, ou même en prouvant sa capacité : c’est la société mandarinale dénoncée par Jean-Gustave Courcelle-Seneuil.

De la rédaction et de l’interprétation des lois (1887)

Dans un chapitre de son traité de droit, Courcelle-Seneuil nous explique en quoi l’idée selon laquelle il est aisé de faire une loi, plus aisé encore de l’appliquer, est foncièrement erronée. Tout d’abord, ajouter une loi à la législation d’un pays est un acte qui demande une grande réflexion : souvent, dans l’empressement, heurté par un dysfonctionnement apparent ou alerté par des plaintes d’ailleurs pas toujours sincères, un homme politique propose une nouvelle loi, dont l’application ultérieure produit des effets pires que le mal qu’elle était sensée solutionner.

Du principe des nationalités

« Évidemment il n’y a pas de principe des nationalités. Les groupes d’hommes peuvent se réunir pour former des nationalités plus grandes, ou se séparer, selon qu’ils le jugeront plus avantageux à leur propre liberté et à la liberté générale du monde. La liberté et l’assentiment, voilà le principe : la communauté ou la différence de langue, d’origine, de religion ne sont que des accessoires. Les nationalités sont de véritables associations, qui n’ont rien de perpétuel et qui peuvent être augmentées par adhésion, diminuées ou détruites par séparation. Elles existent pour le bonheur et l’amélioration des hommes : ce ne sont pas les individus qui existent pour elles. »

Esquisse d’une politique rationnelle (Partie 2 sur 2)

Dans cette longue étude en deux parties, Jean-Gustave Courcelle-Seneuil pose les bases d’une politique rationnelle. Il examine tour à tour le fondement des constitutions, le mécanisme des lois, l’organisation des gouvernements et le recrutement des fonctionnaires. Il remplace l’abus des mots par la précision des principes, et l’égarement de la routine par un programme de réforme ambitieux mais à opérer dans le temps et sans révolution.

Esquisse d’une politique rationnelle (Partie 1 sur 2)

Dans cette longue étude en deux parties, Jean-Gustave Courcelle-Seneuil pose les bases d’une politique rationnelle. Il examine tour à tour le fondement des constitutions, le mécanisme des lois, l’organisation des gouvernements et le recrutement des fonctionnaires. Il remplace l’abus des mots par la précision des principes, et l’égarement de la routine par un programme de réforme ambitieux mais à opérer dans le temps et sans révolution. 

Du recrutement et de l’avancement des fonctionnaires publics

Si l’on cherchait en théorie le système le mieux fait pour ralentir la marche d’un service et donner les plus médiocres résultats, il est probable qu’on s’arrêterait à l’inamovibilité des employés et à leur progression par ancienneté : car rien ne dégoûte plus de faire des progrès, que l’absence de récompense, et rien ne protège plus des errements, que l’invulnérabilité érigée en système. — En soulignant ces maux en 1874, Jean-Gustave Courcelle-Seneuil continue sa charge contre le nouveau « mandarinat » et expose ses propositions de réforme.